Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUAL
AXOLOTL

Numéro de dépôt :
1327588
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2005

Présentation de la marque MODUAL

Déposée le 26 août 1985 par la société AXOLOTL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AXOLOTL domicilié(e) 18 avenue du Parc, 31700 BLAGNAC (dossier no 2053125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 113 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL domicilié(e) (dossier no 2053125) - France.

La marque MODUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUAL est expirée depuis le 26 août 2005.

AXOLOTL a également déposé les autres marques suivantes : AXOLOTL , TRIUM


AXOLOTL - 18 avenue du Parc, 31700 BLAGNAC (dossier no 2053125) - France - SIREN 400113163


Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL - (dossier no 2053125) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1995 n°2053125 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239705 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°189246 - Publication au BOPI 1995-08-04

Produit informatique de type logiciel et notamment une bibliothèque de modules fonctionnels pour le développement des programmes en langage "C" sous tout système d'exploitation supportant le dit langage et tout matériel informatique. Ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.